Skip to content

  • Maison
  • Des articles
  • Directives populaires
  • Conseils utiles
  • Nouvelles
  • Des questions
  • Général
  • Blog
  • Contacts

Comment transmettre les plans de la maison?

Posted on octobre 12, 2022 By Author

Table des matières

  • 1 Comment transmettre les plans de la maison?
  • 2 Quelle est l’obligation pour la vente d’un appartement?
  • 3 Comment se soumettre à un contrat de construction de maison individuelle?
  • 4 Quels documents doivent être fournis par l’architecte?

Comment transmettre les plans de la maison?

Ces études du projet aboutissent à la réalisation des plans de la maison. Ensuite, le maître d’œuvre transmet ces documents à des entreprises de construction pour qu’elles chiffrent les travaux liés au projet. Toutefois, à ce stade, les plans du projet nécessitent encore d’être affinés pour permettre l’exécution des travaux.

Quel sont les documents relatifs à la vente de la maison?

Si la maison est occupée lors de la vente, la copie du bail et de toutes ses annexes et avenants, la dernière quittance de loyer et le montant du dépôt de garantie ; les documents relatifs aux travaux et modifications effectués sur le bien (création d’ouvertures, surélévation du toit, etc.) ;

LIRE AUSSI:   Quel est le pluriel de bail?

Quelle est l’obligation pour la vente d’un appartement?

Lors de la réalisation d’une vente immobilière, le vendeur a l’obligation de transmettre à l’acquéreur de nombreux documents concernant le logement. Pour la vente d’un appartement, le dossier s’est beaucoup étoffé avec la loi Alur de 2014.

Quelle est la phase d’étude de la maison?

Lors de la phase d’études, la conception de l’ouvrage est mise en place par l’ architecte et l’ équipe de maîtrise d’œuvre, notamment les bureaux d’études spécialisés nécessaires au projet (fluides, structure, géotechnique, etc.). Ces études du projet aboutissent à la réalisation des plans de la maison.

Comment se soumettre à un contrat de construction de maison individuelle?

Tout dépend du contrat que le maître d’ouvrage a signé. Si les contrats d’entreprises ou de maîtrise d’œuvre ne sont pas réglementés, les contrats de construction de maison individuelle, sans et avec plans, sont encadrés d’obligations légales auxquelles l’entreprise doit se soumettre. Il existe toutefois un tronc commun.

LIRE AUSSI:   Quelle est la largeur de la planche de revetement de sol en bois massif?

Quels sont les documents à fournir par le maître d’ouvrage?

Les documents à fournir par le Maître d’Ouvrage : Afin que l’architecte puisse étudier un dossier et concevoir un projet dans de bonnes conditions, il y a des documents qui doivent lui être fournis par le Maître d’ouvrage. A savoir : Les règlements en vigueur dans la commune pour la parcelle concernée tels que POS / PLU, ou zone particulières.

Quels documents doivent être fournis par l’architecte?

Afin que l’architecte puisse étudier un dossier et concevoir un projet dans de bonnes conditions, il y a des documents qui doivent lui être fournis par le Maître d’ouvrage. A savoir : Les règlements en vigueur dans la commune pour la parcelle concernée tels que POS / PLU, ou zone particulières.

Blog

Navigation de l’article

Previous Post: Pourquoi assurer une voiture de collection?
Next Post: Pourquoi les filles Ont-elles mal aux seins?

Populaire

  • Est-ce que les plumes peuvent tomber quand elles sont abimees?
  • Comment est provoquer une otite?
  • Comment capturer un oiseau?
  • Est-ce que les Perce-oreilles sont dangereux?
  • Quelles sont les 3 paires de glandes salivaires?
  • Comment les animaux se nourrissent ce1?
  • Pourquoi les gens adoptent des animaux?
  • Quand planter les fines herbes?
  • Combien coute un chiot berger allemand?
  • Comment cuisiner des sardines en boite?

DroitsD'auteur © 2022 TConseilsSages.

Powered by PressBook Blog WordPress theme

Nous utilisons des cookies sur notre site Web pour vous offrir l'expérience la plus pertinente en mémorisant vos préférences et vos visites répétées. En cliquant sur "Accepter tout", vous consentez à l'utilisation de TOUS les cookies. Cependant, vous pouvez visiter "Paramètres des cookies" pour fournir un consentement contrôlé.
Cookie SettingsAccept All
Manage consent

Privacy Overview

This website uses cookies to improve your experience while you navigate through the website. Out of these, the cookies that are categorized as necessary are stored on your browser as they are essential for the working of basic functionalities of the website. We also use third-party cookies that help us analyze and understand how you use this website. These cookies will be stored in your browser only with your consent. You also have the option to opt-out of these cookies. But opting out of some of these cookies may affect your browsing experience.
Necessary
Toujours activé
Necessary cookies are absolutely essential for the website to function properly. These cookies ensure basic functionalities and security features of the website, anonymously.
CookieDuréeDescription
cookielawinfo-checkbox-analytics11 monthsThis cookie is set by GDPR Cookie Consent plugin. The cookie is used to store the user consent for the cookies in the category "Analytics".
cookielawinfo-checkbox-functional11 monthsThe cookie is set by GDPR cookie consent to record the user consent for the cookies in the category "Functional".
cookielawinfo-checkbox-necessary11 monthsThis cookie is set by GDPR Cookie Consent plugin. The cookies is used to store the user consent for the cookies in the category "Necessary".
cookielawinfo-checkbox-others11 monthsThis cookie is set by GDPR Cookie Consent plugin. The cookie is used to store the user consent for the cookies in the category "Other.
cookielawinfo-checkbox-performance11 monthsThis cookie is set by GDPR Cookie Consent plugin. The cookie is used to store the user consent for the cookies in the category "Performance".
viewed_cookie_policy11 monthsThe cookie is set by the GDPR Cookie Consent plugin and is used to store whether or not user has consented to the use of cookies. It does not store any personal data.
Functional
Functional cookies help to perform certain functionalities like sharing the content of the website on social media platforms, collect feedbacks, and other third-party features.
Performance
Performance cookies are used to understand and analyze the key performance indexes of the website which helps in delivering a better user experience for the visitors.
Analytics
Analytical cookies are used to understand how visitors interact with the website. These cookies help provide information on metrics the number of visitors, bounce rate, traffic source, etc.
Advertisement
Advertisement cookies are used to provide visitors with relevant ads and marketing campaigns. These cookies track visitors across websites and collect information to provide customized ads.
Others
Other uncategorized cookies are those that are being analyzed and have not been classified into a category as yet.
Enregistrer & appliquer