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Est-ce que le jus est taxable?

Posted on décembre 12, 2022 By Author

Table des matières

  • 1 Est-ce que le jus est taxable?
  • 2 Qu’est-ce qui est non taxable à l’épicerie?
  • 3 Quelle est la taxe à la consommation au Québec?
  • 4 Est-ce que la carotte est taxable?

Est-ce que le jus est taxable?

Les boissons qui sont servies au point de vente (p. ex. dans une tasse) sont taxables. Cela comprend le lait (aromatisé ou non aromatisé), le café, le thé, le thé glacé, le chocolat chaud et le jus lorsqu’ils sont servis au point de fourniture peu importe la portion ou s’ils sont chauds ou froids.

Qu’est-ce qui est non taxable à l’épicerie?

Voici des exemples de produits alimentaires de base dont la vente est détaxée :

  • Fruits;
  • Légumes;
  • Œufs;
  • Pains et céréales;
  • Poissons;
  • Produits laitiers (lait non aromatisé, fromage, beurre, crème, crème sure, yogourt);
  • Viande (bœuf, volaille, porc, agneau, viandes préparées, saucisses).

Est-ce que les produits de base sont vendus à l’épicerie?

On peut voir que le principe est que les produits alimentaires de base destinés à la consommation humaine vendus à l’épicerie sont détaxés, mais il y a plusieurs subtilités. Ainsi, si Catherine cuisine des recettes à partir de zéro, elle aura plus de chance de rencontrer son objectif de ne pas payer de TPS/TVQ à l’épicerie.

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Quels sont les produits taxés dans la TVQ?

Les produits suivants sont détaxés dans le régime de la TVQ, mais taxables dans celui de la TPS: les culottes de propreté conçues spécialement pour les enfants tout modèle de biberon et les sacs jetables requis pour certains modèles de biberons les serviettes humides pour l’hygiène des jeunes enfants.

Quelle est la taxe à la consommation au Québec?

Au Québec, les taxes à la consommation, soit la TPS pour un taux de 5\% et la TVQ pour un taux de 9.975\%, sont généralement perçues lors de la vente ou de la fourniture de biens et services. C’est une obligation pour les entreprises de percevoir la TPS et la TVQ au nom du gouvernement, et de la remettre.

Est-ce que la carotte est taxable?

Parfait pour les carottes, elles ne sont pas sujettes aux taxes à la consommation. Par contre, l’houmous déjà préparé est taxable. Elle pourrait acheter tous les éléments de base pour faire le houmous et le cuisiner elle-même, à ce moment ce serait probablement détaxé, dépendamment de la recette.

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