Catégorie : Blog

Quelle est la durée de la suspension de fonctions? La suspension de fonctions est limitée à 4 mois. Lorsqu’il est affecté ou détaché provisoirement dans un autre emploi, l’administration peut réduire le traitement indiciaire et l’indemnité de résidence du fonctionnaire au maximum de moitié. En cas de non-lieu, relaxe, acquittement ou mise hors de cause,……

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Comment reconnaître un nid de souris? Présence de souris dans la maison Crottes de souris – Les excréments des souris sont la meilleure preuve pour une infestation de souris. Traces de dents – Après les excréments, les dégâts de rongement sont l’autre signe le plus important pour reconnaître une infestation de souris. Est-ce que les…

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Quelle Micro-organisme est responsable de la coqueluche? La coqueluche est une infection respiratoire due à une bactérie appelée Bordetella pertussis. Cette maladie très contagieuse provoque des quintes de toux, qui en l’absence de traitement, peuvent se prolonger pendant plusieurs semaines. Quelles sont les maladies des animaux familiers? 8,24). Infections bactériennes. Infections à Salmonella et Campylobacter….

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Quels travaux Faut-il déclarer? Sommaire Les travaux de création ou d’extension de surface. Le changement de destination d’un local. La construction d’une piscine. Les travaux qui modifient l’aspect extérieur d’un bâtiment. L’avis de l’Architecte des Bâtiments de France. Comment faire marcher la décennale d’un artisan? 1) faire parvenir une mise en demeure par courrier recommandé…

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Quelle est la taille de la grenouille léopard? La grenouille léopard est une grenouille de taille moyenne qui utilise trois types d’habitat saisonnier : les marais peu profonds pour la reproduction, les hautes terres humides pour l’alimentation en été et les plans d’eau permanents pour l’hivernage. Quels sont les ministres compétents pour la gestion de…

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Quand a eu lieu l’attribution des options? Si l’attribution des options a eu lieu avant le 28 juillet 2012, les mécanismes et les modalités fiscales seront différents. Exceptionnellement, il peut être intéressant d’exercer des stock-options en cas de moins-values, si l’on peut imputer celles-ci sur des gains de même nature. Combien coûte un contrat d’option…

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Quels sont les revenus de la location meublée? Ceux issus de la location meublée sont imposés au titre des bénéfices industriels et commerciaux (BIC). Ces deux types de revenus locatifs sont soumis au barème progressif de l’impôt sur le revenu et supportent en plus les prélèvements sociaux, au taux actuel de 17,2 \%. Comment faire…

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Comment déclarer vos revenus d’intérêts? Si vous gagnez des revenus d’intérêts ou des dividendes, vous devez déclarer ces montants comme revenus de placements à l’Agence du revenu du Canada (ARC).Cependant, il y a des exceptions et en comprenant les exceptions et les façons d’en tirer le meilleur parti, vous pouvez aider à réduire votre fardeau…

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Où trouver des rouleaux pour centimes? Rendez-vous à l’accueil de votre banque et demandez des rouleaux (gratuits). Il s’agit d’étuis ronds en plastique, calibrés pour pouvoir stocker et compter facilement les centimes. Il ne vous restera plus qu’à glisser vos pièces d’1, 2, 5, 10 ou 20 centimes dans les étuis correspondants et à les…

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Comment rehausser une fosse septique en béton? Une réhausse en béton sert pour mettre sur le trou d’homme d’une citerne ou fosse septique, pour réhausser la citerne jusqu’au niveau du terrain. Cette réhausse peut être fermée avec un couvercle en béton ou un couvercle en fonte au-dessus, lequel peut être enlevé pour l’entretien et l’inspection…

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