Catégorie : Général

Est-ce que les lapin hibernent? En hiver, les lapins n’hibernent pas, ils grignotent en revanche un peu tout ce qu’ils peuvent trouver comme végétation comestible. Le Lapin de Nuttall est même capable de grimper sur des troncs d’arbres inclinés pour trouver un peu de verdure en zone désertique. Comment réchauffer un lapin en hiver? Vous…

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Comment fonctionne un droit au bail? Qu’est-ce que le droit au bail? Le droit au bail fait généralement partie intégrante du fonds de commerce. Il représente le montant que l’acheteur verse ou doit au locataire précédent, afin de bénéficier des dispositions et droits garantis par les baux commerciaux (droit à renouvellement, indemnité d’éviction…). Comment ne…

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Comment être informés de la dissolution d’une société? Les tiers doivent être informés de la dissolution d’une société. Une formalité de publicité est donc imposée : il s’agit de la publication d’un avis de dissolution dans un journal d’annonces légales couvrant le siège social de la société dans le mois qui suit la date de…

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Comment déclarer vos revenus à l’administration fiscale? Chaque année au printemps, vous devez déclarer l’ensemble de vos revenus à l’administration fiscale de l’année N-1 (revenus 2020 déclarés en 2021), et ce même si vous n’êtes pas imposable. Votre Caisse d’Allocations Familiales a alors accès à ces informations ce qui lui permet de définir vos ressources….

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Comment limiter un droit de passage? En cas de litige lié à l’utilisation du passage, il faut faire un recours auprès du tribunal. À noter : lorsqu’il est reconnu par un accord amiable, le droit de passage peut être modifié uniquement d’un commun accord. Le tribunal peut être saisi pour faire constater la fin d’un…

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Quelles sont les personnes qui ne peuvent pas se faire vacciner contre la covit? Plusieurs contre-indications y sont inscrites : les personnes allergiques à l’un des composants du vaccin, les personnes ayant fait une réaction grave lors de la première dose, celles ayant déjà présenté des épisodes de syndrome de fuite capillaire (maladie très rare…

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Quelle est la couverture sociale en matière de chirurgie esthétique? Elle est prise en charge à 100 \% par l’Assurance maladie, à condition d’être réalisée par un chirurgien plasticien dans un établissement hospitalier public ou conventionné. Les dépassements d’honoraires en structure privée ne sont pas pris en charge. Quelle chirurgie est remboursé par la Sécurité…

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Pourquoi le neuf est moins cher que lancien? Cet écart s’explique notamment par les charges dont le propriétaire devra s’acquitter, plus lourdes dans l’ancien. Les frais de notaire sont par exemple de 8\% en moyenne contre 3\% dans le neuf. De plus, un logement neuf offre une exonération de taxe foncière pendant 2 ans, argument…

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Comment calculer les frais d’utilisation de votre véhicule? Pour rappel, vous pouvez vous servir de cet outil pour calculer les frais réels liés à l’utilisation d’un véhicule pour votre activité professionnelle. Ce barème tient exclusivement compte des dépenses de carburant (gazole, essence, GPL), les autres frais, comme l’entretien ou l’assurance du véhicule étant déductibles sur…

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Comment déduire les frais d’internet de votre lieu d’affaires? R: Les frais d’Internet de votre principal lieu d’affaires peuvent être intégralement déduits. Cependant, dans le cas d’un bureau à domicile, il n’est possible de déduire que la portion d’Internet utilisée dans votre espace de travail. Vous devez évaluer la durée d’utilisation d’Internet aux fins de…

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