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Comment vivre les animaux domestiques?
Votre animal domestique doit avoir une bonne alimentation pour être en santé et vivre le plus longtemps possible. Des produits alimentaires sont disponibles et sont faits spécialement pour votre animal de compagnie.
Quelle sont les animaux familiers?
Mammifères
- Carnivores domestiques. Chien. Chat. Furet.
- Rongeurs : rat, cochon d’Inde, hamster, chinchilla, dègue du Chili, gerbille, souris.
- Lagomorphes (cuniculture) : lapin domestique, lapin nain.
- Alpaga.
- Cheval, âne.
- Chèvre naine.
- Cochon vietnamien.
Quelle est la jurisprudence en regard d’animaux domestiques en copropriété?
Cependant, la jurisprudence en regard de l’interdiction ou de la restriction d’animaux domestiques en copropriété n’est pas constante ni unanime. Elle souffre d’exceptions.
Est-ce que la déclaration de copropriété interdit la présence d’animaux?
Sachez que même si votre déclaration de copropriété interdit formellement la présence d’animaux, il y a certaines exceptions où il serait impossible pour un Syndicat de refuser l’accès à un animal. C’est le cas pour les chiens de services ou les chiens d’assistance.
Est-ce que le règlement de copropriété peut prévoir un chien d’attaque?
Si le règlement de copropriété ne peut prévoir l’interdiction de détenir un animal, la loi prévoit une exception relative aux chiens appartenant à la première catégorie mentionnée à l’article L. 211-12 du code rural et de la pêche maritime. Le règlement de copropriété peut en effet prévoir une clause interdisant les chiens d’attaque.
Pourquoi ne pas posséder un animal domestique non dangereux?
Le règlement de copropriété ne peut pas vous interdire de posséder un animal domestique non dangereux, à condition de répondre à certaines obligations, pour ne pas gêner les autres copropriétaires.