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Comment rechercher de la doctrine sur Dalloz?
Sur la page d’accueil figure une zone de recherche en texte intégral qui s’utilise comme un moteur de recherche classique. Cette recherche porte sur l’ensemble de la documentation présente sur Dalloz.fr.
Comment utiliser son code civil Dalloz?
On peut également utiliser l’index du Code civil. A la fin de votre Code civil, il y a un certain nombre de pages roses (si vous utilisez le Code civil Dalloz). Parmi ces pages roses, on trouve un index (également appelé « table alphabétique »). Cet index est très utile.
Qui peut ecrire de la doctrine?
Opinion communément professée par ceux qui enseignent le Droit (communis opinio doctorum), ou même ceux qui, sans enseigner, écrivent sur le Droit. En ce sens, doctrine s’oppose à jurisprudence.
Comment se connecter à Dalloz?
Pour cela, vous devez tout d’abord vous connecter à votre intranet puis vous rendre dans la rubrique : BIBLIOTHEQUES >Bibliothèque numérique >Droit et sciences politiques. Ensuite, vous pourrez accéder aux sites dalloz en cliquant sur le lien « Accès distant ».
Quel est le mode de recherche de la jurisprudence?
Toutes les bases de données des grands éditeurs juridiques proposent un mode de recherche de jurisprudence par référence (nom de la juridiction, formation, numéro de la décision, date.. ). Voir la fiche Jurisguide Jurisprudence en ligne panorama, Guide Cujas : Trouver de la jurisprudence à partir des juridictions .
Comment faire une recherche de la jurisprudence administrative?
Lexbase vous permet de faire une recherche de la jurisprudence constitutionnelle par date. Ce service est réservé à nos abonnés. La jurisprudence administrative regroupe les décisions de justice rendues par les différentes administrations juridiques. Ce service est réservé à nos abonnés.
Pourquoi faire l’objet d’un revirement de jurisprudence?
Toutefois, certaines questions de droit peuvent faire l’objet d’un revirement de jurisprudence lorsque la Cour de Cassation revient sur une solution précédemment adoptée par sa jurisprudence. La notion de jurisprudence ne doit pas être confondue avec la doctrine, même si cette dernière est également une source du droit.
Que désigne la jurisprudence?
La jurisprudence désigne également la solution faisant autorité pour un problème de droit donné suite à une ou plusieurs décisions précédemment rendues par la justice. Pour juger une affaire, les tribunaux peuvent ainsi se fonder sur la solution issue de la jurisprudence, et notamment sur les arrêts de la Cour de Cassation.