Quels sont les documents accompagnant la marchandise?

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Quels sont les documents accompagnant la marchandise?

Les documents liés aux marchandises et aux transports particuliers

  • La lettre de voiture ou le bordereau de suivi des déchets.
  • Les consignes écrites.
  • Le certificat de formation du conducteur.
  • Un document d’identification avec une photographie de chaque membre d’équipage.
  • Le certificat d’agrément du véhicule.

Quelle est la pièce la plus importante pour un conducteur?

L’assurance du véhicule.

Quelle sont les documents de transport?

Documents de Transport International

  • LA LETTRE DE VOITURE CMR.
  • LE CONNAISSEMENT MARITIME BL.
  • LA LETTRE DE TRANSPORT AÉRIEN LTA.

Quels sont les documents douaniers?

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Pour le cas de déclaration ou licence d’exportation, elle doit être accompagnée des documents suivants :

  • Le contrat de vente ;
  • La facture ;
  • Le certificat de vérification à l’exportation ;
  • Le certificat de qualité ;
  • Liste du lot de produit prêt à l’exportation.

Quelles sont les questions posées lors de l’examen de conduite?

Une première question vous sera posée sur la vérification d’un élément extérieur ou intérieur du véhicule, Une deuxième question portera sur la sécurité routière. Une troisième question concernera les premiers secours.

Quelles sont les questions les plus posées pour le permis?

La première question au permis porte sur la vérification d’un élément intérieur OU extérieur du véhicule. Les deux autres concernent des sujets ajoutés plus récemment au Code de la route, à savoir : la sécurité routière et les premiers secours.

Quel document Doit-on fournir?

Un mandat

Situation Documents
Titulaire personne physique Justificatif d’identité (carte d’identité, passeport) Permis de conduire
Titulaire personne morale Extrait Kbis de moins de 3 mois ou tout autre justificatif d’existence
Véhicule datant de plus de 4 ans Procès-verbal de contrôle technique de moins de 6 mois
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Quels sont les différents documents de transport maritime?

La facture de l’expéditeur. La facture du transitaire est un document délivrée par le transitaire à l’expéditeur ou au destinataire.

  • La libération par télex. Certains transitaires proposent la libération par télex des expéditions.
  • Le connaissement principal.
  • La lettre de transport maritime.
  • Le certificat d’assurance.

    • Quels sont les documents de bord obligatoires pour le transport de matières dangereuses?

    Si transport de matières dangereuses :

    • Consigne de sécurité
    • Certificat d’agrément.
    • Certificat d’empotage.
    • Certificat d’assurance qualité
    • Certificat formation conducteur.
    • Attestation de conformité

    Quels sont les documents indispensables dans un dossier export?

    Avant d’entamer la procédure d’octroi de l’autorisation d’exportation, l’exportateur doit constituer un dossier juridique contenant la fiche de renseignements, le code en douane, une copie de la patente, le registre de commerce et le statut juridique et l’envoyer à l’attention de la direction générale du commerce …

    Quel document doit être remis lors de la vente d’un véhicule?

    Lors de la vente d’un véhicule, les deux parties doivent être présentées simultanément lors du contrôle technique occasion. Ce document est remis par le constructeur ou le distributeur officiel à l’achat de votre voiture. Ce document est votre attestation d’assurance.

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    Quelle est la carte d’identité de votre véhicule?

    Les documents de bord Ce document est en quelque sorte la carte d’identité de votre véhicule. Ce certificat d’immatriculation vous est délivré au moment de l’immatriculation de votre véhicule à la DIV (Direction pour l’Immatriculation des Véhicules).

    Quels sont les documents communs à tout conducteur de véhicule à moteur?

    Documents communs à tout conducteur de véhicule à moteur Le code de la route (article R233-1) prévoit que tout conducteur d’un véhicule à moteur doit être en mesure de présenter aux autorités compétentes : Son permis de conduire La carte grise du véhicule (certificat d’immatriculation)

    Quelle est la notice d’utilisation de votre véhicule?

    Comme tout appareil mécanique ou électronique, votre véhicule est doté d’une notice d’utilisation qui, si elle est présente dans la voiture, vous permettra de faire face à un problème technique ou de connaître le fonctionnement de certains des accessoires qui équipent votre véhicule.

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