Quel est le code HS d’un produit?

Quel est le code HS d’un produit?

Il permet aux douanes des différents pays de s’assurer qu’elles parlent bien du même produit et le code HS d’un produit détermine également les droits d’importation. Au niveau mondial, il s’agit d’un cadre de code à six chiffres permettant de regrouper et de classer les différentes marchandises et biens exportés.

Quel est l’intérêt du HS code dans l’expédition?

L’intérêt du HS code dans la procédure d’expédition est triple : permettre aux autorités douanières de déterminer l’imposition correspondant au type de marchandise ; permettre aux autorités douanières de vérifier l’autorisation de circulation de la marchandise au sein du territoire ;

Quels sont les codes pour un produit importé?

Chaque code est composé d’au moins six chiffres (parfois plus), qui permettent d’identifier exactement un produit en fonction de ses caractéristiques, de ses composants, de sa nature, etc. Les autorités douanières vérifient ces codes sur la documentation qui accompagne tout produit importé.

Est-ce que les pays membres du Mercosur possèdent leurs propres systèmes de codification?

Parce que certains territoires comme la Chine, les États-Unis, l’Union européenne ou encore les pays membres du Mercosur possèdent leurs propres systèmes de nomenclature complémentaires au HS code, il est nécessaire que l’exportateur mène des recherches approfondies sur ces autres systèmes de codification.

Comment sont classés les t-shirts en coton pour hommes?

Le SH classifie les marchandises dans l’une des 21 sections, puis attribue un chapitre, un titre et un sous-titre spécifiques à ces marchandises, dans cet ordre. Voici, par exemple, voici comment sont classés les t-shirts en coton pour hommes :

Que signifie la règle 3 pour une chemise en coton?

La règle 2, partie (b), signifie qu’une chemise pour homme 60 \% coton – 40 \% polyester serait classée sous la rubrique Chemises en coton ; la règle 3 devra être appliquée pour classer une chemise mixte 50 \% coton-50 \% polyester. La règle 3 entre en jeu lorsque les produits peuvent être classés sous deux titres ou plus.