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Quelles sont les taxes pour les bateaux?

Posted on novembre 1, 2022 By Author

Table des matières

  • 1 Quelles sont les taxes pour les bateaux?
  • 2 Comment payer la taxe jet ski?
  • 3 Quel est le coût de stationnement de votre bateau?
  • 4 Quel est le prix de l’hivernage de votre bateau?

Quelles sont les taxes pour les bateaux?

Taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel

Chevaux administratifs (CV) Droit
Jusqu’à 5 CV inclus Exonération
De 6 à 8 CV 14 € par CV au-dessus du 5e
De 9 à 10 CV 16 € par CV au-dessus du 5e
De 11 à 20 CV 35 € par CV au-dessus du 5e

Comment payer la taxe jet ski?

Paiement de la taxe jet ski Au moment de la francisation du jet ski auprès des douanes, le propriétaire du VNM doit s’acquitter d’un droit calculé en fonction du temps restant à courir jusqu’à la fin de l’année, appelé droit annuel de francisation et de navigation (DAFN).

Quelle est la taxe pour les bateaux de moins de 7 mètres?

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Tous les bateaux de moins de 7 mètres sont exonérés de cette taxe. Plus votre bateau est grand, plus votre taxe sera importante. Pour calculer les droits sur le moteur, il faut connaître la puissance fiscale de votre moteur. La puissance réelle, indiquée en CH, est différente de la puissance fiscale, exprimée en CV.

Quelle est la taxe pour un bateau de plaisance ou de jet-ski?

Le propriétaire d’un bateau de plaisance ou d’un jet-ski peut être soumis chaque année à une taxe nommée droit annuel de francisation et de navigation (DAFN), sous certaines conditions, à raison de plusieurs centaines d’euros par an. Explications sur les règles de taxation, le calcul des droits et les exonérations possibles.

Quel est le coût de stationnement de votre bateau?

Un coût de stationnement important. De nombreux hangars près des ports proposent l’hivernage de votre bateau. Là aussi, la taille de votre bateau, la durée de d’hivernage ainsi que la situation géographique de l’entrepôt joueront sur le montant à payer. Le prix peut aller de 250 euros à quelques milliers d’euros chaque année.

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Quel est le prix de l’hivernage de votre bateau?

De nombreux hangars près des ports proposent l’hivernage de votre bateau. Là aussi, la taille de votre bateau, la durée de d’hivernage ainsi que la situation géographique de l’entrepôt joueront sur le montant à payer. Le prix peut aller de 250 euros à quelques milliers d’euros chaque année.

Des questions

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