Skip to content

  • Maison
  • Des articles
  • Directives populaires
  • Conseils utiles
  • Nouvelles
  • Des questions
  • Général
  • Blog
  • Contacts

Quelle est la taxe regionale pour ces vehicules?

Posted on août 2, 2022 By Author

Table des matières

  • 1 Quelle est la taxe régionale pour ces véhicules?
  • 2 Quel est le montant de la taxe pour chaque véhicule?
  • 3 Quelle est la durée d’exonération pour usage occasionnel?
  • 4 Quelle est la taxe fiscale d’un véhicule d’occasion?
  • 5 Quelle est la taxe additionnelle pour les véhicules d’occasion?

Quelle est la taxe régionale pour ces véhicules?

Malgré les tendances actuelles, les efforts pour encourager l’achat de ces derniers sont inégaux selon les Régions. Certaines Régions exonnèrent effectivement la Taxe Régionale de 100\% pour l’achat de ce type de véhicules, d’autres de 50\% et d’autres encore de 0\% !

Quel est le montant de la taxe pour chaque véhicule?

Le montant de la taxe dû pour chaque véhicule est égal à la somme des 2 composantes : une première reposant sur un tarif en fonction soit du taux d’émission de CO₂, soit de la puissance fiscale (selon la date de mise en circulation du véhicule) ;

Comment obtenir l’exonération d’un véhicule?

LIRE AUSSI:   Comment savoir combien je dois au impots?

L’exonération « véhicule » est normalement accordée a priori sur base d’un code d’identification transmis par la DIV. Cependant, dans le cas où vous réceptionnez une invitation à payer la taxe, nous vous demandons d’introduire votre demande d’exonération dans les plus brefs délais et au moyen du formulaire de demande d’exemption ci-dessous.

Quelle est la durée d’exonération pour usage occasionnel?

L’exonération pour usage occasionnel est valable pour une période de maximum 12 mois. La feuille de route doit être retournée à un guichet (voir ci-dessus) dans les 30 jours de la fin de sa validité.

Quelle est la taxe fiscale d’un véhicule d’occasion?

Lors de l’immatriculation d’un véhicule d’occasion, plusieurs éléments sont pris en considération au moment du calcul de la taxe fiscale qui représente le prix de la carte grise. Il y a d’abord la taxe régionale, puis la taxe de gestion (11,00 euros) et la redevance d’acheminement (2,76 euros).

Comment s’applique l’exonération de la taxe sur le pilotage automobile?

LIRE AUSSI:   Pourquoi les tigres sont-ils originaires d’Afrique?

L’exonération des véhicules affectés à l’enseignement du pilotage automobile (écoles de pilotage) s’applique pour les périodes d’imposition ouvertes à partir du 1 er janvier 2018. II. Exonération de la taxe sur les véhicules de sociétés tenant à la durée de la location

Quelle est la taxe additionnelle pour les véhicules d’occasion?

Barême du malus automobile en 2018 pour les véhicules d’occasion. Lors du changement de titulaire de la carte grise, vous devriez payer 10 € en plus de la taxe régionale, la taxe de gestion (4 €) et la redevance d’acheminement (2,76 €). Ce montant de taxe additionnelle se retrouvera imprimé sur votre carte grise en case Y.3.

Directives populaires

Navigation de l’article

Previous Post: Comment la voiture freine?
Next Post: Comment reduire le tourisme?

Populaire

  • Est-ce que les plumes peuvent tomber quand elles sont abimees?
  • Comment est provoquer une otite?
  • Comment capturer un oiseau?
  • Est-ce que les Perce-oreilles sont dangereux?
  • Quelles sont les 3 paires de glandes salivaires?
  • Comment les animaux se nourrissent ce1?
  • Pourquoi les gens adoptent des animaux?
  • Quand planter les fines herbes?
  • Combien coute un chiot berger allemand?
  • Comment cuisiner des sardines en boite?

DroitsD'auteur © 2022 TConseilsSages.

Powered by PressBook Blog WordPress theme

Nous utilisons des cookies sur notre site Web pour vous offrir l'expérience la plus pertinente en mémorisant vos préférences et vos visites répétées. En cliquant sur "Accepter tout", vous consentez à l'utilisation de TOUS les cookies. Cependant, vous pouvez visiter "Paramètres des cookies" pour fournir un consentement contrôlé.
Cookie SettingsAccept All
Manage consent

Privacy Overview

This website uses cookies to improve your experience while you navigate through the website. Out of these, the cookies that are categorized as necessary are stored on your browser as they are essential for the working of basic functionalities of the website. We also use third-party cookies that help us analyze and understand how you use this website. These cookies will be stored in your browser only with your consent. You also have the option to opt-out of these cookies. But opting out of some of these cookies may affect your browsing experience.
Necessary
Toujours activé
Necessary cookies are absolutely essential for the website to function properly. These cookies ensure basic functionalities and security features of the website, anonymously.
CookieDuréeDescription
cookielawinfo-checkbox-analytics11 monthsThis cookie is set by GDPR Cookie Consent plugin. The cookie is used to store the user consent for the cookies in the category "Analytics".
cookielawinfo-checkbox-functional11 monthsThe cookie is set by GDPR cookie consent to record the user consent for the cookies in the category "Functional".
cookielawinfo-checkbox-necessary11 monthsThis cookie is set by GDPR Cookie Consent plugin. The cookies is used to store the user consent for the cookies in the category "Necessary".
cookielawinfo-checkbox-others11 monthsThis cookie is set by GDPR Cookie Consent plugin. The cookie is used to store the user consent for the cookies in the category "Other.
cookielawinfo-checkbox-performance11 monthsThis cookie is set by GDPR Cookie Consent plugin. The cookie is used to store the user consent for the cookies in the category "Performance".
viewed_cookie_policy11 monthsThe cookie is set by the GDPR Cookie Consent plugin and is used to store whether or not user has consented to the use of cookies. It does not store any personal data.
Functional
Functional cookies help to perform certain functionalities like sharing the content of the website on social media platforms, collect feedbacks, and other third-party features.
Performance
Performance cookies are used to understand and analyze the key performance indexes of the website which helps in delivering a better user experience for the visitors.
Analytics
Analytical cookies are used to understand how visitors interact with the website. These cookies help provide information on metrics the number of visitors, bounce rate, traffic source, etc.
Advertisement
Advertisement cookies are used to provide visitors with relevant ads and marketing campaigns. These cookies track visitors across websites and collect information to provide customized ads.
Others
Other uncategorized cookies are those that are being analyzed and have not been classified into a category as yet.
Enregistrer & appliquer