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Est-ce que les livres sont taxable?
La vente d’un livre imprimé qui comporte un numéro international normalisé du livre (ISBN) est détaxée dans le régime de la TVQ. Cependant, dans le régime de la TPS, cette vente est taxable et peut, dans certaines circonstances, faire l’objet d’un remboursement.
Quelle taxe pour les livres?
Même si vous achetez le livre en ligne, vous ne devez payer que la TPS de 5\%. Or, Amazon ajoute parfois un montant d’argent sous l’étiquette « TVQ », et ce, en contravention à la loi et à sa propre politique affichée sur son site Internet. Alors si ça vous arrive, demandez à ce qu’on vous rembourse.
Quelle TVA sur les livres?
5,5 \%
Le taux réduit de la TVA sur les livres est de : 5,5 \% en France continentale, 2,1 \% en Corse, Guadeloupe, Martinique et à La Réunion.
Quels sont les produits taxés dans la TVQ?
Les produits suivants sont détaxés dans le régime de la TVQ, mais taxables dans celui de la TPS: les culottes de propreté conçues spécialement pour les enfants tout modèle de biberon et les sacs jetables requis pour certains modèles de biberons les serviettes humides pour l’hygiène des jeunes enfants.
Comment les produits vendus au Québec sont-ils taxables?
Les produits vendus au Québec peuvent être, selon le cas, taxables, détaxés ou exonérés de taxes. En tant que commerçant, c’est votre responsabilité d’appliquer les bons taux de taxes aux produits que vous vendez dans votre boutique en ligne.
Quel est le taux de vente d’un produit taxable?
Dans la présente publication, la vente d’un produit « taxable » est assujettie à la TPS/TVH au taux de 6 \% ou de 14 \% et la vente d’un produit « détaxé » est assujettie à la TPS/TVH au taux de 0 \%. La vente de produits alimentaires de base, notamment la majorité des aliments et des boissons qui sont destinés à la consommation humaine, est détaxée.
Quels sont les produits comestibles?
Certains produits comestibles ne sont pas des produits alimentaires. Ces produits sont taxables et comprennent les plants de légumes (dont certaines parties sont comestibles) et les produits connus sous le nom de « suppléments diététiques », y compris les vitamines et les minéraux.