Quand envoyer un ordre du jour?
Normalement, vous devriez envoyer l’ordre du jour trois jours avant la réunion. Cela permettra à tous de bien se préparer. S’il y a des intervenants externes, il serait bien de rallonger un peu ce délai pour vous assurer qu’ils bloquent cette plage horaire dans leur agenda.
Qui signe l’ordre du jour du CSE?
Dans les entreprises d’au moins 50 salariés, l’ordre du jour de chaque réunion du comité social et économique est établi conjointement par le président, c’est-à-dire l’employeur, et le secrétaire (1).
Comment récapituler l’ordre du jour?
L’ ordre du jour récapitule tous les points qui seront abordés lors de la réunion de l’institution représentative du personnel. Les conditions tenant à l’ordre du jour diffèrent selon qu’il s’agit du comité d’entreprise, du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), etc.
Comment joindre à l’ordre du jour?
On peut joindre à l’ordre du jour et à l’avis de convocation des textes, des documents ou des dossiers liés aux questions qui figurent à l’ordre du jour, et qui doivent être portés à l’attention des participants, de même que le compte rendu ou le procès-verbal de la dernière réunion. Un ordre du jour comprend généralement les points suivants :
Comment fournir l’ordre du jour à la convocation?
On peut fournir ces renseignements dans le texte même de la convocation ou, lorsque l’ordre du jour est plus détaillé, joindre ce dernier, comme document distinct, à l’avis de convocation. L’ordre du jour ne devient officiel qu’après son adoption en début de séance par les participants et participantes à la réunion ou à l’assemblée.
Est-ce que l’ordre du jour peut être modifié?
Dans le cas d’une séance extraordinaire, l’ordre du jour ne peut être modifié et ne contient que des points qui ont trait à l’objet de la réunion. Il n’y a pas dans ce cas de projet d’ordre du jour, mais seulement un ordre du jour définitif.